top of page

Mentions légales

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.monacoelegance.mc n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Wix.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.monacoelegance.mc.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

MONACO ELEGANCE

  • Dénomination : SARL MONACO ELEGANCE

  • Adresse du siège social : 9 rue Comte Félix Gastaldi - 98000 Monaco

  • Dirigeant : Marie-Claire GHISI

  • Numéro de téléphone +377.99.92.04.81

  • adresse e-mail : monacoelegance@monaco.mc

  • Numéro de RCI 20S08520 

  • Numéro de TVA FR09000151125

  • Forme juridique : S.A.R.L

  • Montant du Capital Social de 15 000 euros

  • Hébergeur : Wix 

  •                    Wix Online Platform Limited 

  •                    Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  •                    Téléphone : cliquez ici

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page